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14 mai 2019

Veille réglementaire HSE du mois de mai 2019

veille HSE

Présentation

Date de publication : 14 mai 2019

Description :

Au sommaire de cette édition :

En environnement : 

  • Repérage avant travaux de l’amiante : annonce des échéances    
  • Air : vers une diminution des émissions CO2 des voitures et camionnettes
  • ICPE : les projets en cours de consultations et évolutions à prévoir
    • Rubriques 1414, 1413 et 4718    3
    • Modification de la nomenclature des ICPE    
    • Simplification de la procédure d’autorisation environnementale

En sécurité : 

  • Dioxyde de titane sous forme nanoparticulaire : une valeur toxicologique de référence est fixée !    
  • Biométrie : la protection nécessaire des données des salariés    
  • Ressources complémentaires : analyse des AT    
  • Produits chimiques : évolutions du règlement CLP    

En énergie : 

  • Economie d’énergie dans les bâtiments tertiaires    

Information complémentaire : 10 pages

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Statut
Civilité